Planification et urbanisme

Planification et Urbanisme

Les documents d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry sont :

• Commune de Dampierre en Graçay : Carte Communale (20/06/2004),
• Commune de Foëcy : Règlement national d’urbanisme depuis le 1^er janvier 2019 en raison de la caducité du plan d’occupation des sols,
• Commune de Genouilly : Carte Communale (15/01/2008),
• Commune de Graçay : Plan Local d’Urbanisme (07/12/2017 modifié le 27/09/2018),
• Commune de Massay : Plan Local d’Urbanisme (03/10/2006),
• Commune de Méry sur Cher : Plan Local d’Urbanisme (08/03/2007 modifié le 23/09/2011),
• Commune de Neuvy-sur-Barangeon : Plan local d’urbanisme (27/06/2013),
• Commune de Nohant en Graçay : Carte Communale (16/12/2008),
• Commune de Saint Hilaire de Court : Plan Local d’Urbanisme (18/12/2008),
• Commune de Saint Georges sur la Prée : Plan Local d’Urbanisme (16/01/2009),
• Commune de Saint-Laurent : Plan local d’urbanisme (13/01/2005),
• Commune de Saint-Outrille : Carte Communale (27/12/2006),
• Commune de Thénioux : Plan Local d’Urbanisme (14/12/2005 modifié le 13/06/2012),
• Commune de Vierzon : Plan local d’urbanisme (30/06/2005 modifié le 30/04/2020),
• Commune de Vignoux-sur-Barangeon : Plan local d’urbanisme (17/06/2013),
• Commune de Vouzeron : Plan local d’urbanisme (15/07/2010).

Les documents sont consultables dans chaque mairie et pour certaines sur leur site internet.

La Communauté de Communes s’est engagée dans l’élaboration d’un PLU intercommunal (PLUi), document d’urbanisme unique qui les remplacera, définira les orientations d’aménagement communes à l’ensemble du territoire, et précisera leur application sur le terrain, notamment via les zonages d’urbanisme.

Contact : Service Urbanisme communautaire

• tél : 02.48.52.65.12
• mail : urbanisme@cc-vierzon.fr

Permanences du  lundi au vendredi de 9h à 12 h.

Dans le cadre de la procédure de modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massay, vous trouverez ci-dessous les documents mis à disposition du public par la Communauté de communes pour la période du lundi 31 mai au jeudi 01 juillet 2021 :

• Note de présentation,
• Pièce 1 : liste des emplacements réservés,
• Avis des personnes publiques associées et MRAE (mission régionale d’autorité environnementale).